Avance sur bon de commande/Marché

L’avance sur bon de commande ou sur marché est une avance faite par la banque à un client pour lui permettre de réaliser une commande ou un marché. Dans ce cas, la créance n’est pas encore née (prestation non encore effectuée pour un marché existant).

AVANTAGES

Soulager la trésorerie de l’entreprise, sachant que les détails de règlement dans de tels marchés sont généralement très longs.

CARACTERISTIQUES

• Taux : De 8 à 12% HT
• Durée : 3 à 6 mois renouvelable
• Montant : 80% Maximum; minimum 10 millions HT
• Remboursement : encours et intérêt au moment du remboursement
• Documents à fournir :

  • Le marché ou le bon de commande ;

  • Vérifier si le client a déjà reçu une avance ;

  • Attestation de bonne exécution de précédents bons de commande ou marchés réalisés pour mitiger le risque de performance ;

  • Etat des marchés en cours d’exécution (carnet de commande) et à venir (marché en vue);

  • Modes opératoires de décaissement et de remboursement (présenter les modalités de règlement incluses dans le CG);

• NB : Dans le cas du BTP et généralement pour des contreparties de grandes tailles, on peut réclamer le planning d’exécution des travaux, l’état d’avancement des travaux, le compte d’exploitation, la liste et les cv du personnel technique, etc….
  
  
• Garanties : Engagement ferme et irrévocable de domiciliation des règlements du marché ou du bon de commande ; Nantissement du marché ; retenue de garantie comprise entre 5% et 15% du montant accordé ; CPS des associés.